Déposée le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHITOSAN SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH domicilié(e) 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 978 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian domicilié(e) Immeuble Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France.
La marque CHITOSAN SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED CHITOSAN SOLUTIONS BIOTECH, SAS - 200 rue Léon Blum - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 792978736
CONSEILS RHONE ALPES PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian - Immeuble Le QG, 17 quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments, adhésifs destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, compositions chimiques résistant aux acides, adhésifs [matières collantes] pour l'industrie / matières collantes pour l'industrie, adhésifs pour bandages chirurgicaux / matières collantes pour bandages chirurgicaux, préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits chimiques pour l'industrie, produits pour la conservation des produits pharmaceutiques, cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire / préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, dispersions de matières plastiques, émulsifiants/ émulsificateurs, matières filtrantes [produits chimiques], matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut], floculants, additifs chimiques aux fongicides, agents pour détruire les huiles, produits pour la dissociation des huiles, additifs chimiques aux insecticides, agents pour détruire le pétrole, plastifiants, produits pour la purification de l'eau, produits pour la purification des huiles, résines synthétiques à l'état brut, produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ;
Préparations pour blanchir… nettoyer, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage, masques de beauté, crèmes cosmétiques, détachants, produits de nettoyage, préparation pour le nettoyage des prothèses dentaires, savons médicaux, adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, baumes autres qu'à usage médical, produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques pour cils, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, cosmétiques pour animaux, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits de démaquillage, préparations d'écrans solaires, gels de massage autres qu'à usage médical, huiles à usage cosmétique, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, lotions après-rasage, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, rouge à lèvres, savons, sels pour le bain non à usage médical, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, shampooings, shampooings secs, shampooings pour animaux de compagnie, crayons pour les sourcils, cosmétiques pour les sourcils, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, fongicides, herbicides, parasiticides, bouillons de culture pour la bactériologie, adhésifs pour prothèses dentaires, adjuvants à usage médical, produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires, coton antiseptique, antiseptiques, produits anti-uriques, coton aseptique, préparations thérapeutiques pour le bain, bains vaginaux, bains médicinaux, bandes adhésives pour la médecine / rubans adhésifs pour la médecine, bandes pour pansements, baumes à usage médical, biocides, préparations biologiques à usage médical ou vétérinaire, produits contre les brûlures, produits contre la callosité, caoutchouc à usage dentaire, capsules pour médicaments, cellules souches à usage médical ou vétérinaire, préparations médicinales pour la croissance des cheveux, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical ou vétérinaire, ciment d'os pour la chirurgie et l'orthopédie, ciment pour sabots d'animaux, ciments dentaires, compresses, produits contre les cors aux pieds / coricides, coton à usage médical, couches pour bébé, coussinets d'allaitement, coussinets pour oignons, crayons hémostatiques, cultures/préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, cultures de tissus biologiques à usage médical ou vétérinaire, produits contre les engelures, étoffes pour pansements, ferments à usage pharmaceutique, produits pour fumigations à usage médical, gaze pour pansements, germicides, huiles à usage médical, implants chirurgicaux [tissus vivants], préparations de lavage vaginal à usage médical, préparations pour lavages oculaires, lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire, mastics dentaires, préparations pour le nettoyage des verres de contact, articles pour pansements, pesticides, pommades à usage médical, réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire, reconstituants [médicaments], sang à usage médical, sels à usage médical, médicaments sérothérapiques, sels pour le bain à usage médical, sérums, serviettes hygiéniques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, produits pour les soins de la bouche à usage médical, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, sparadrap, sucre à usage médical, tissus chirurgicaux, remèdes contre la transpiration, vaccins ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Bas pour les varices, vêtements spéciaux pour salles d'opération, prothèses, implants artificiels, draps chirurgicaux, bains hygiéniques ou à usage médical, coutellerie chirurgicale, agrafes chirurgicales, alaises / alèses, appareils pour l'analyse à usage médical, anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bandages plâtrés à usage orthopédique / bandes plâtrées à usage orthopédique, bandes galvaniques à usage médical, bas élastiques [chirurgie], bassins hygiéniques, biberons, ceintures médicales électriques, ceintures médicales, ceintures orthopédiques, champs opératoires [draps stériles], bottes à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, ciseaux pour la chirurgie, compresses thermoélectriques [chirurgie], coussinets pour empêcher la formation d'escarres, coussins à usage médical, coussins à air à usage médical, appareils et instruments dentaires, dents artificielles, appareils pour le diagnostic à usage médical, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps pour incontinents, poches à eau à usage médical, écharpes [bandages de soutien], éclisses [attelles] / attelles [chirurgie], écouvillons pour nettoyer les cavités, éponges chirurgicales, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils d'extension à usage médical, fermetures de biberons, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, gaines à usage médical, gants pour massages, gants à usage médical, genouillères orthopédiques, ceintures de grossesse, implants artificiels, lentilles [prothèses intra-oculaires] pour implantation chirurgicale / prothèses intra-oculaires [lentilles] pour implantations chirurgicales, lits construits spécialement pour les soins médicaux, mâchoires artificielles, masques anesthésiques, masques utilisés par le personnel, matelas pour l'accouchement, matelas à air à usage médical, appareils et instruments médicaux, appareils obstétricaux, oreillers à air à usage médical, bouchons [tampons] pour les oreilles / bouchons pour les oreilles / tampons pour les oreilles, articles orthopédiques, peau artificielle à usage chirurgical, pelotes hypogastriques, pivots dentaires, poches pour douches vaginales, préservatifs, prothèses / membres artificiels, prothèses capillaires, récipients pour l'application de médicaments, récipients spéciaux pour déchets médicaux, sacs à glace à usage médical, seins artificiels, semelles orthopédiques, stents, sucettes [tétines] / tétines [sucettes], suspensoirs [bandages], matériel pour sutures, tétines de biberons, appareils et instruments urologiques, ventouses médicales, appareils et instruments vétérinaires ;
Evaluations et estimations dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherches scientifiques et techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Essais cliniques. Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en cosmétiques, analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères, analyse chimique, analyse d'eau, services de chimie, contrôle de puits de pétrole, contrôle de qualité, essai de matériaux, étalonnage [mesurage], expertises de gisements pétrolifères, expertises [travaux d'ingénieurs], ingénierie, services de laboratoires scientifiques, recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en chimie, recherches géologiques, recherches en cosmétologie, essai de textiles ;
Services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux, assistance médicale, chirurgie esthétique, services hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos, services de médecine alternative, conseils en matière de santé, services de banques de sang, chiropractie [chiropraxie], art vétérinaire, art dentaire, bains publics à des fins d'hygiène, services de banques de sang, chirurgie esthétique, services de cliniques médicales, implantation de cheveux, services d'insémination artificielle, physiothérapie, services thérapeutiques.
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